Mohamed Moussaoui

De: MOUSSAOUI (Mohamed)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
6. Au titre du culte musulman
Suppléant
Groupe:
Caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
suppleant
conseil_administration
AFSS1530500A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201515/08/2015
De: Moussaoui (Mohamed)
Médaillé militaire du 21 septembre 2001
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Danh-Mach (sans prénom), 17 février 1935. Médaillé militaire du
20 août 1960
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000465665(source JORF)
nomination
02 Mai 200702/05/2007
De: Moussaoui (Mohamed)
brigadier-chef, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
Ministère de la défense
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
nomme_par="Ministère de la défense"
citation
JORFTEXT000000394811(source JORF)
décoration
23 Septembre 200123/09/2001
De: Mohamed Moussaoui
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000769484(source JORF)
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Moussaoui (Mohamed)
adjudant-chef, infanterie ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Moussaoui (Mohamed)
membre fondateur d'une union de travailleurs rapatriés ; 45 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
26 mai 1989
16 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996